Le minotaure est une créature légendaire qui vient de la mythologie grecque. Son corps est celui d'un taureau et sa tête est celle d'un homme. Bizarre non ? L'épouse du roi Minos, Pasiphaé aurait eu une liaison avec un taureau blanc qui aurait été envoyé par le dieu Poséidon.
Caché au cœur d'un grand labyrinthe. Le minotaure mange des enfants. Le héros Thésée le trouve et le tue en lui coupant la tète. Il réussit à ressortir grâce à un fil que la princesse Ariane lui a tissé.
Flavien
Editeur : MILAN PRESSE
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Les présentes Conditions Générales d'Utilisation déterminent les règles d’accès à l’application « 1 jour 1 actu, les reporters du monde », ci-après désignée « l’Application ».
En utilisant cette Application, vous reconnaissez, en votre qualité d’utilisateur, en connaître les termes, les accepter sans réserve et vous y conformer.
1 – PRÉSENTATION DE L’APPLICATION
L’Application « 1 jour 1 actu, les reporters du monde » est une plateforme de presse internationale a destination des écoles et des collèges francophones et anglophones. Elle s’adresse aux enseignants ou animateurs et à leurs élèves, et permet d’accompagner les enfants de 8 à 14 ans dans une démarche d’éducation aux médias, par la création et la diffusion d’articles et journaux dans un environnement enrichi de ressources pédagogiques et ludiques.
L’utilisation de l’Application est exclusivement pédagogique, à l’exclusion de toute fin commerciale. Les enseignants et animateurs sont invités à l’utiliser dans le cadre scolaire avec leurs élèves. Dans cette Application, l’enseignant ou l’animateur est identifié comme « Rédac Chef » et les élèves comme « Reporters ».
Cette application est accessible depuis différents supports (ordinateur, tablette, smartphone) quel que soit le système d’exploitation : IOS, Android.
2- CONDITIONS D’ACCÈS – AUTORITÉ PARENTALE – MODÉRATION
Les Reporters sont admis à s'inscrire à l’Application sous la seule responsabilité du Rédac’ Chef.
Le Rédac’ Chef doit s’assurer d’avoir préalablement obtenu des parents des Reporters (ou de la personne exerçant l'autorité parentale) l'autorisation de le faire et de fournir les informations et adresses électroniques auxquelles toute communication peut leur être transmise.
Le Rédac’ Chef est seul autorisé à procéder à l’inscription des Reporters. La rubrique produire un article fait l’objet d’une modération consistant a priori, pour l’enseignant ou l’animateur, à vérifier puis éventuellement supprimer ou exclure temporairement ou définitivement, préalablement à sa diffusion, tout contenu proposé par un Reporter qui serait sans rapport avec le sujet abordé ou qui serait contraire aux lois et règlements en vigueur.
MILAN PRESSE supprimera immédiatement tout compte Reporter, dès la réception d'une demande parentale de fermeture du compte et de suppression des contenus y afférents.
3- ESPACE RÉDAC CHEF ET REPORTER
L’Application propose deux parcours distincts. Le parcours adulte « Rédac Chef », et le parcours enfant « Reporter ».
A l’ouverture de l’Application, l’utilisateur peut choisir son espace :
3.1 Rédac’ Chef
Lorsque l’utilisateur choisit l’espace « Rédac’ Chef », il peut :
Une fois identifié, le Rédac’ Chef est invité à cliquer sur l’icône de son choix : « S’informer », « S’entraîner », « Produire ».
S’entraîner – « Expérimenter le métier de journaliste » : Cette rubrique propose d’accéder aux « défis reporters », aux « ateliers de l’actu », et aux « quiz »
L’Espace Rédac’ Chef propose également une rubrique Tableau de bord :
L’Espace Rédac’ Chef propose également trois fonctions : « Recherche », « Aide », « Profil » :
3.2 Espace « Reporter »
Lorsque l’utilisateur choisit l’espace « Reporter », il est invité à se connecter avec ses identifiants Reporter (login et mot de passe), communiqués par le Rédac Chef.
Une fois connecté à son Espace, le Reporter est invité a cliquer sur l’icône de son choix : « S’informer », « S’entraîner », ou « Produire ».
4 – DONNÉES PERSONNELLES
a – Collecte et utilisation de vos données personnelles
Le GROUPE BAYARD, auquel MILAN PRESSE appartient, respecte la loi « Informatique et Libertés » n°78 du 6 janvier 1978 modifiée, ainsi que le Règlement 2016/679 du 27 avril 2016.
En tant que Responsable de traitement au sens de la loi « Informatique et Libertés », le GROUPE BAYARD est responsable des données personnelles qu’il collecte.
Conformément aux dispositions de la loi « Informatique et Libertés », vous êtes informé(e) de ce que le GROUPE BAYARD procède à des traitements automatisés de vos données personnelles, notamment lors de votre connexion à nos Sites ou dans le cadre des formulaires en ligne remplis par vos soins.
Il peut vous être proposé à cette occasion de recevoir des offres commerciales du GROUPE BAYARD, ou de ses partenaires. Conformément à la loi pour la « Confiance en l’économie numérique » n°2004-575 du 21 juin 2004, vous devez exprimer clairement votre consentement en cochant une case qui confirme votre accord.
Les données personnelles collectées sur les Sites, sont destinées au GROUPE BAYARD et à ses filiales. Vos données personnelles peuvent être transmisses à des tiers lorsque vous avez donné votre accord préalable pour le partage et/ou la divulgation des données personnelles, y compris par l’intermédiaire des fonctionnalités proposées par les Sites.
Conformément aux dispositions légales et règlementaires applicables, le traitement de vos données peut donner lieu à l’exercice d’un droit d’accès, d’un droit de rectification, d’un droit de limitation, d’un droit de portabilité, un droit d’effacement ainsi que d’un droit d’opposition pour motifs légitimes, auprès de MILAN PRESSE éditeur desdits Sites en adressant un courrier à l’adresse suivante : MILAN PRESSE, 1 Rond-point du Général Eisenhower – 31101 Toulouse Cedex 9 ou par email à l’adresse dpo@bayard-presse.com.
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b – Implémentation de « Cookies »
Que sont les « Cookies » ?
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5 – LICENCE DE DROIT D’USAGE
L'accès à l’Application confère aux enseignants un droit d'usage de celle-ci a titre non exclusif, privé et/ou collectif, à des fins pédagogiques exclusivement.
L’utilisation de l’Application emporte acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d'Utilisation.
Cet usage ne peut être réalisé qu’à titre gratuit et doit obligatoirement s’inscrire dans la poursuite de la réalisation d’objectifs pédagogiques. Toute exploitation commerciale de l’Application et de ses contenus est strictement interdite.
L'ensemble des contenus édités sur l’Application, incluant, à titre non limitatif, les textes, les photographies, les illustrations, les graphismes, les infographies, les cartes, les vidéogrammes, les musiques, les icônes, les logiciels, ci-après dénommés « les Contenus », sont susceptibles de constituer des ouvres au sens des dispositions de l'article L.112-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle ou des contenus protégés au titre des droits voisins du droit d’auteur au sens des dispositions de l’article L.211-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
En application de l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
Nous rappelons également que la violation des droits d'auteur constitue un délit de contrefaçon puni en France de trois ans d’emprisonnement et de 300.000 euros d'amende.
De même, le code de la propriété intellectuelle punit de trois ans d’emprisonnement et de 300.000 euros d’amende toute fixation, reproduction, communication ou mise a la disposition du public, a titre onéreux ou gratuit ou toute télédiffusion d’une prestation, d’un phonogramme, d’un vidéogramme ou d’un programme, sans l’autorisation, lorsqu’elle est exigée, du titulaire des droits.
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6 – CONTENUS CRÉÉS ET/OU PARTAGÉS PAR LES UTILISATEURS DE L’APPLICATION
Le Rédac’ Chef reconnaît être intégralement responsable des contenus intégrés dans l’Application à des fins pédagogiques de création et de diffusion d’articles et de journaux.
Si ces contenus sont susceptibles de constituer des oeuvres, des interprétations, des images ou tous autres contenus protégés au titre du droit d’auteur, des droits voisins, du droit des marques, des droits de la personnalité ou tous autres droits, l’Enseignant garantit être l’unique propriétaire desdits contenus, et titulaire des droits afférents à ces contenus, ou être pleinement habilité à les exploiter ou les faire exploiter, les reproduire ou les faire reproduire et les représenter ou les faire représenter au sein de l’Application.
Le Rédac’ Chef est personnellement responsable, tant vis-à-vis des tiers que de MILAN PRESSE, de l'inobservation des stipulations ci-dessus et garantit ces derniers contre tout trouble, revendication ou action qui pourraient résulter de cette inobservation.
Le Rédac’ Chef reconnaît également être dument informé que les contenus intégrés dans l’Application et paramétrés par lui comme « publics » après création (Articles et journaux) seront librement accessibles à l’ensemble des utilisateurs de l’Application.
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7 – Limitation de responsabilité
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Les mineurs sont admis à utiliser l’Application à la condition expresse qu'ils aient préalablement obtenus de leurs parents (ou de la personne exerçant l'autorité parentale) l'autorisation de le faire et de fournir les informations et adresses électroniques auxquelles toute communication peut leur être transmise.
Le fait pour le Rédac’ Chef de les inscrire implique qu'il a obtenu cette autorisation préalable.
MILAN PRESSE met en garde l’enseignant sur la diversité et la nature des contenus disponibles sur le réseau Internet, lesquels peuvent être susceptibles de porter préjudice aux mineurs.
L'accès a l’Application est possible vingt-quatre (24) heures sur vingt-quatre (24), sept (7) jours sur sept (7) sauf en cas de force majeure ou d'événement hors du contrôle de MILAN PRESSE et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de l’Application.
En conséquence, la responsabilité de MILAN PRESSE ne peut être engagée dans les cas suivants :
Le Redac’ Chef déclare accepter les caractéristiques et les limites de l'Internet, et en particulier reconnaît :
8 – CONDITIONS PARTICULIÈRES DES ESPACES COMMUNAUTAIRES (COMMENTAIRE, …)
A ce titre, MILAN PRESSE agit exclusivement en qualité d’hébergeur des espaces communautaires qu’il met a la disposition des enseignants et de leur(s) classes(s) et sa responsabilité est donc celle d’un prestataire technique tel que défini a l’article 6.I-1 de la loi sur la Confiance dans l’Economie numérique du 21 juin 2004. Les enseignants sont invités à surveiller l'utilisation qui est faite de ces espaces communautaires par leurs élèves.
En diffusant les commentaires (ci-après désignés les « Contributions ») sur ces espaces, l’enseignant autorise MILAN PRESSE à utiliser et reproduire tout ou partie des Contributions, dans les rubriques de l’Application.
MILAN PRESSE s'engage à prendre le plus grand soin des Contributions, mais ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de toute altération y afférent.
2 – Le Rédac’ Chef reconnaît être pleinement responsable des Contributions publiées sur cette rubrique, et que ces Contributions ne relèvent pas de l’activité éditoriale de MILAN PRESSE.
En conséquence, MILAN PRESSE ne pourra voir sa responsabilité engagée du fait du caractère illicite des Contributions. L’enseignant garantit MILAN PRESSE contre tout recours et/ou action que pourrait intenter toute personne et ce du fait de la diffusion des Contributions au sein de l’Application.
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Ces Contributions ne sauraient comprendre un contenu constitutif ou incitatif a la commission d’agissements réprimés par la loi. L’enseignant s’engage donc à respecter les principes éthiques énumérés ci-après, sans que cette liste soit limitative :
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9 – MODÉRATION
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10 – APPLICATION DE LA LOI FRANÇAISE
Le réseau Internet étant par nature un réseau mondial, mais le présent site étant destiné a un public français, les règles applicables a tous les contenus et toutes les transmissions de données sur et autour du Site sont déterminées par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.